Adhésion et Règlement
Centres médicaux
Statuts de l'Association
Règlement intérieur
Règlement intérieur
Association Loi 1901
Agréée par le Ministère du Travail
ATTENTION: Document destiné à être modifié après la
publication de TOUS les décrets d'application de la
loi du 2 août 2021
ATTENTION: Document destiné à être modifié après la
publication de TOUS les décrets d'application de la
loi du 2 août 2021
Règlement intérieur
PRÉAMBULE
Le présent règlement intérieur a pour objet de régler, dans le cadre des statuts et des textes régissant la Santé au Travail, les rapports entre :
- L'Association Médicale Interentreprises, d'une part,
- Ses adhérents et leur personnel, d'autre part.
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