Règlement intérieur

Association Médicale Interentreprises

Association Loi 1901
Agréée par le Ministère du Travail

Règlement intérieur

PRÉAMBULE


Le présent règlement intérieur a pour objet de régler, dans le cadre des statuts et des textes régissant la Santé au Travail, les rapports entre :

  • L'Association Médicale Interentreprises, d'une part,
  • Ses adhérents et leur personnel, d'autre part.



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