Règlement intérieur


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Association Médicale Interentreprises
Association Loi 1901
Agréée par le Ministère du Travail

Règlement intérieur


ATTENTION: Document destiné à être modifié
dans le cadre de la certification AFNOR 2217 courant 2024


 
PRÉAMBULE

Le présent règlement intérieur a pour objet de régler, dans le cadre des statuts et des textes régissant la Santé au Travail, les rapports entre :

  • L'Association Médicale Interentreprises, d'une part,
  • Ses adhérents et leur personnel, d'autre part.

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