Règlement intérieur
Association Loi 1901
Agréée par le Ministère du Travail
Règlement intérieur
ATTENTION: Document destiné à être modifié
dans le cadre de la certification AFNOR 2217 courant 2024
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PRÉAMBULE
Le présent règlement intérieur a pour objet de régler, dans le cadre des statuts et des textes régissant la Santé au Travail, les rapports entre :
- L'Association Médicale Interentreprises, d'une part,
- Ses adhérents et leur personnel, d'autre part.
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